Voyage
Passage en douane : halte !
Pour voyager sereinement, plusieurs formalités s’avèrent nécessaires lors du passage en douane que ce soit dans un aéroport, une gare maritime ou lors du franchissement d’une frontière en dehors de l’espace Schengen. Les personnes physiques, les bagages relèvent de ces clauses douanières.
À la sortie ou à l’entrée en France
D’une manière générale, outre les vaccins et autres précautions d’usage le touriste devra : posséder une carte d’identité en cours de validité ou un passeport datant de moins de 10 ans ; pour les enfants mineurs, faire établir un passeport individuel dont la durée de validité n’excède pas cinq ans ou une carte nationale d’identité (depuis 2013 l’autorisation de sortie de territoire n’est plus nécessaire pour se rendre hors de France) ; demander un visa pour se rendre dans certains pays ; respecter certaines obligations liées aux valeurs ou à la nature des biens transportés, qu’il s’agisse ou non de marchandises soumises à des formalités particulières ou interdites ; déclarer à la douane française des sommes et/ou des titres (actions, obligations…) dont le montant s’élève à 10 000 euros.
Dans l’Union européenne
Lorsque les achats effectués correspondent à un usage personnel, les marchandises ne nécessitent ni une déclaration ni le règlement des droits et des taxes. La TVA a été payée directement dans le pays d’achat au taux en vigueur dans celui-ci. En ce qui concerne les alcools et le tabac, il existe un seuil fixé par la réglementation communautaire. Au-delà de ce seuil, l’achat revêt un caractère commercial. Ces quantités sont présumées par la douane comme répondant à des besoins propres. Elles s’appliquent par véhicule individuel ou par personne de plus de 17 ans en cas d’utilisation d’un transport collectif (plus de 9 personnes transportées, chauffeurs compris).
Hors Union européenne
Ainsi, pour les moins de 15 ans, la valeur du bien doit être inférieure. 150 euros ; pour les autres, c’est 450 euros (pour le transport aérien ou maritime), 300 euros pour les autres. Les contrôles douaniers se déroulent aux frontières mais aussi sur l’ensemble du territoire national et communautaire. Ceux-ci sont avant tout préventifs dans le but de sauvegarder la sécurité, la santé et l’environnement. Tout objet dont la valeur dépasse la franchise nécessitera une déclaration et son propriétaire s’acquittera de la TVA et des droits de douane normalement exigibles. Ces droits et taxes s’appliquent sur la totalité du prix mentionné sur la facture d’achat ou sur la valeur des marchandises estimée au gré à gré.
Par ailleurs, il existe aussi des franchises quantitatives pour l’alcool, les tabacs sans formalités et sans payer de droits et taxes. De plus, la douane est chargée de faire respecter la convention de Washington qui protège les espèces animales et végétales menacées d’extinction. Par respect de l’environnement, le prélèvement de certaines espèces en voie de disparition est fortement déconseillé. Certaines marchandises comme les médicaments, les denrées alimentaires, les oeuvres d’art, les armes sont soumises à des dispositions particulières. Avant le départ, il convient de se renseigner sur les dispositions applicables en la matière tant dans le pays de destination que pour le retour en France.
D’une manière générale, outre les vaccins et autres précautions d’usage le touriste devra : posséder une carte d’identité en cours de validité ou un passeport datant de moins de 10 ans ; pour les enfants mineurs, faire établir un passeport individuel dont la durée de validité n’excède pas cinq ans ou une carte nationale d’identité (depuis 2013 l’autorisation de sortie de territoire n’est plus nécessaire pour se rendre hors de France) ; demander un visa pour se rendre dans certains pays ; respecter certaines obligations liées aux valeurs ou à la nature des biens transportés, qu’il s’agisse ou non de marchandises soumises à des formalités particulières ou interdites ; déclarer à la douane française des sommes et/ou des titres (actions, obligations…) dont le montant s’élève à 10 000 euros.
Dans l’Union européenne
Lorsque les achats effectués correspondent à un usage personnel, les marchandises ne nécessitent ni une déclaration ni le règlement des droits et des taxes. La TVA a été payée directement dans le pays d’achat au taux en vigueur dans celui-ci. En ce qui concerne les alcools et le tabac, il existe un seuil fixé par la réglementation communautaire. Au-delà de ce seuil, l’achat revêt un caractère commercial. Ces quantités sont présumées par la douane comme répondant à des besoins propres. Elles s’appliquent par véhicule individuel ou par personne de plus de 17 ans en cas d’utilisation d’un transport collectif (plus de 9 personnes transportées, chauffeurs compris).
Hors Union européenne
Ainsi, pour les moins de 15 ans, la valeur du bien doit être inférieure. 150 euros ; pour les autres, c’est 450 euros (pour le transport aérien ou maritime), 300 euros pour les autres. Les contrôles douaniers se déroulent aux frontières mais aussi sur l’ensemble du territoire national et communautaire. Ceux-ci sont avant tout préventifs dans le but de sauvegarder la sécurité, la santé et l’environnement. Tout objet dont la valeur dépasse la franchise nécessitera une déclaration et son propriétaire s’acquittera de la TVA et des droits de douane normalement exigibles. Ces droits et taxes s’appliquent sur la totalité du prix mentionné sur la facture d’achat ou sur la valeur des marchandises estimée au gré à gré.
Par ailleurs, il existe aussi des franchises quantitatives pour l’alcool, les tabacs sans formalités et sans payer de droits et taxes. De plus, la douane est chargée de faire respecter la convention de Washington qui protège les espèces animales et végétales menacées d’extinction. Par respect de l’environnement, le prélèvement de certaines espèces en voie de disparition est fortement déconseillé. Certaines marchandises comme les médicaments, les denrées alimentaires, les oeuvres d’art, les armes sont soumises à des dispositions particulières. Avant le départ, il convient de se renseigner sur les dispositions applicables en la matière tant dans le pays de destination que pour le retour en France.
