Assurance multirisques récoltes
«Aucune région n’est à l’abri d’un sinistre climatique»
Le 10 octobre dernier, une journée nationale «assurances et aléas climatiques» était organisée à Paris, par le Conseil de l’agriculture Française, en présence de représentants des syndicats, des coopératives et des sociétés d’assurances. L’objectif de l’évènement était de redonner une impulsion à l’assurance multirisques récolte et de développer des outils pédagogiques pour en expliquer le fonctionnement. Joël Limouzin, vice-président de la FNSEA et président du FMSE (Fonds de mutualisation des risques sanitaires et environnementaux), revient sur le déroulement de cette journée.
- Quels enseignements retenez-vous de la journée nationale «assurances et aléas climatiques?»
Joël Limouzin : «La journée du 10 octobre a été très instructive et nous a permis de développer un certain nombre de supports pédagogiques, comme des vidéos, qui donnent des explications techniques sur les assurances multirisques climatiques. Ces outils, disponibles à tous sur internet vont permettre d’expliquer sur le terrain le fonctionnement des contrats d’assurance, mais aussi de chasser l’idée, trop répandue, que les assurances coûtent trop cher. Quand on assure un bâtiment contre le risque d’incendie, on espère ne jamais y être confronté, mais on s’assure en cas de coup dur pour ne pas perdre son outil de production. Pour le volet climatique, c’est la même chose : on paye entre 10 et 25 euros l’hectare, selon son contrat, afin de s’assurer en cas de sinistres climatiques. Ces derniers sont bien plus fréquents que les incendies et peuvent mettre en péril le fonctionnement d’une exploitation. L’objectif de cette journée était donc bien de responsabiliser tous les acteurs des filières. Le 10 octobre, nous avons également débattu de la possibilité de rendre l’assurance obligatoire. La FNSEA ne défend pas ce point de vue. Mais, si demain, pour avoir accès à un prêt, ou pour contractualiser avec une coopérative ou une entreprise privée, l’assurance est obligatoire, peut-être que plus d’agriculteurs s’assureront. Il faut que chacun se prenne en main. Il est aussi essentiel de rendre le dispositif plus compétitif et d’avoir des conseillers qui soient capables de fournir une vraie expertise pour chaque exploitation et ainsi de pouvoir adapter l’offre de manière plus fine».
- Comment inciter les agriculteurs à souscrire un contrat d’assurance multirisques
climatiques ?
J.L : «Aujourd’hui, 25 à 35 % de la SAU en grandes cultures et en viticulture est assurée, mais on plafonne. L’idée de cette journée était donc de redonner une impulsion à l’assurance et de passer au niveau supérieur. Pour pousser les agriculteurs à s’assurer, il est intéressant de s’appuyer sur des sinistres passés, comme les inondations de 2016. Elles ont été calamiteuses pour les agriculteurs touchés qui n’étaient pas assurés. Les sinistres climatiques sont de plus en plus violents, de plus en plus fréquents et ils entraînent des pertes importantes. Ils peuvent mettre les exploitations agricoles en grand danger financier. Quel que soit le système de production, l’assurance est un moyen fiable d’assurer la viabilité des exploitations. L’assurance multirisques climatique existe depuis 2005, mais il y a deux ans l’État a remis en cause son engagement en faisant passer les taux de subventions de 65 % à 49 %. Cette action a envoyé un mauvais signal aux exploitants agricoles. Il était donc nécessaire d’inciter les agriculteurs à s’assurer en faisant évoluer l’assurance multirisques climatique avec la mise en place du contrat socle. Il est composé d’un niveau palier (le socle) et de deux autres niveaux, apportant des garanties complémentaires. Ce contrat permet de répondre à la situation de chaque agriculteur, de celui qui veut s’assurer en ne payant pas trop cher, à celui qui est convaincu par l’assurance et qui veut des extensions de garanties».
Le contrat socle au niveau de base est, de plus, subventionné à 65 % par les pouvoirs publics par le biais des crédits FEADER. Le 10 octobre nous avons donc réexpliqué qu’il existait une vraie panoplie de garanties qui peuvent s’adapter aux territoires, aux systèmes de production, etc.… Il existe ainsi des contrats socles filière par filière. En cette veille de fin d’année, nous sommes au moment de la négociation des contrats d’assurance pour l’année prochaine. J’appelle donc tous les agriculteurs à prendre contact avec des sociétés d’assurances. Toutes les régions sont concernées, on n’est jamais à l’abri d’un sinistre climatique. Je suis heureux que le 10 octobre, des représentants de toutes les parties prenantes se soient retrouvés pour débattre et que le ministre de l’Agriculture ait ouvert cette journée, cela prouve que nous sommes sur le bon chemin et cela donne une impulsion positive à l’assurance».
- Quels sont les principaux freins à la souscription d’un contrat d’assurance multirisques climatiques ?
J.L : «Une des critiques fortes des agriculteurs à l’encontre des assurances est le seuil de déclenchement, qui est actuellement trop élevé. Les avancées obtenues le 12 octobre, sur le règlement Omnibus, pour la simplification de la Pac à la prochaine réforme permettront de faire passer le seuil de déclenchement des indemnisations de 30 % à 20 % de pertes. Cette demande était portée par la FNSEA afin de rendre les assurances plus attractives. Nous n’avons pas encore de confirmation, mais la Commission européenne semble aussi favorable à l’idée de faire passer le taux de subvention pour le contrat socle de 65 à 70 %, permettant ainsi de baisser le prix payé par les agriculteurs. Pour le moment, les agriculteurs payent la totalité de leurs cotisations et sont remboursés un an ou un an et demi après, entrainant parfois des problèmes de trésorerie. Il faut évoluer sur ce sujet en passant, par exemple, par des systèmes d’avances. Ces avances de frais sont un frein énorme à la souscription d’un contrat d’assurance. Pour rendre l’assurance plus attractive nous souhaiterions aussi faire évoluer le système de référencement du rendement (servant de base à l’indemnisation) qui est basé sur la moyenne olympique (moyenne de rendement quinquennale, moins la moins bonne et la meilleure année). Ce calcul est parfois considéré comme injuste par les agriculteurs».
Joël Limouzin : «La journée du 10 octobre a été très instructive et nous a permis de développer un certain nombre de supports pédagogiques, comme des vidéos, qui donnent des explications techniques sur les assurances multirisques climatiques. Ces outils, disponibles à tous sur internet vont permettre d’expliquer sur le terrain le fonctionnement des contrats d’assurance, mais aussi de chasser l’idée, trop répandue, que les assurances coûtent trop cher. Quand on assure un bâtiment contre le risque d’incendie, on espère ne jamais y être confronté, mais on s’assure en cas de coup dur pour ne pas perdre son outil de production. Pour le volet climatique, c’est la même chose : on paye entre 10 et 25 euros l’hectare, selon son contrat, afin de s’assurer en cas de sinistres climatiques. Ces derniers sont bien plus fréquents que les incendies et peuvent mettre en péril le fonctionnement d’une exploitation. L’objectif de cette journée était donc bien de responsabiliser tous les acteurs des filières. Le 10 octobre, nous avons également débattu de la possibilité de rendre l’assurance obligatoire. La FNSEA ne défend pas ce point de vue. Mais, si demain, pour avoir accès à un prêt, ou pour contractualiser avec une coopérative ou une entreprise privée, l’assurance est obligatoire, peut-être que plus d’agriculteurs s’assureront. Il faut que chacun se prenne en main. Il est aussi essentiel de rendre le dispositif plus compétitif et d’avoir des conseillers qui soient capables de fournir une vraie expertise pour chaque exploitation et ainsi de pouvoir adapter l’offre de manière plus fine».
- Comment inciter les agriculteurs à souscrire un contrat d’assurance multirisques
climatiques ?
J.L : «Aujourd’hui, 25 à 35 % de la SAU en grandes cultures et en viticulture est assurée, mais on plafonne. L’idée de cette journée était donc de redonner une impulsion à l’assurance et de passer au niveau supérieur. Pour pousser les agriculteurs à s’assurer, il est intéressant de s’appuyer sur des sinistres passés, comme les inondations de 2016. Elles ont été calamiteuses pour les agriculteurs touchés qui n’étaient pas assurés. Les sinistres climatiques sont de plus en plus violents, de plus en plus fréquents et ils entraînent des pertes importantes. Ils peuvent mettre les exploitations agricoles en grand danger financier. Quel que soit le système de production, l’assurance est un moyen fiable d’assurer la viabilité des exploitations. L’assurance multirisques climatique existe depuis 2005, mais il y a deux ans l’État a remis en cause son engagement en faisant passer les taux de subventions de 65 % à 49 %. Cette action a envoyé un mauvais signal aux exploitants agricoles. Il était donc nécessaire d’inciter les agriculteurs à s’assurer en faisant évoluer l’assurance multirisques climatique avec la mise en place du contrat socle. Il est composé d’un niveau palier (le socle) et de deux autres niveaux, apportant des garanties complémentaires. Ce contrat permet de répondre à la situation de chaque agriculteur, de celui qui veut s’assurer en ne payant pas trop cher, à celui qui est convaincu par l’assurance et qui veut des extensions de garanties».
Le contrat socle au niveau de base est, de plus, subventionné à 65 % par les pouvoirs publics par le biais des crédits FEADER. Le 10 octobre nous avons donc réexpliqué qu’il existait une vraie panoplie de garanties qui peuvent s’adapter aux territoires, aux systèmes de production, etc.… Il existe ainsi des contrats socles filière par filière. En cette veille de fin d’année, nous sommes au moment de la négociation des contrats d’assurance pour l’année prochaine. J’appelle donc tous les agriculteurs à prendre contact avec des sociétés d’assurances. Toutes les régions sont concernées, on n’est jamais à l’abri d’un sinistre climatique. Je suis heureux que le 10 octobre, des représentants de toutes les parties prenantes se soient retrouvés pour débattre et que le ministre de l’Agriculture ait ouvert cette journée, cela prouve que nous sommes sur le bon chemin et cela donne une impulsion positive à l’assurance».
- Quels sont les principaux freins à la souscription d’un contrat d’assurance multirisques climatiques ?
J.L : «Une des critiques fortes des agriculteurs à l’encontre des assurances est le seuil de déclenchement, qui est actuellement trop élevé. Les avancées obtenues le 12 octobre, sur le règlement Omnibus, pour la simplification de la Pac à la prochaine réforme permettront de faire passer le seuil de déclenchement des indemnisations de 30 % à 20 % de pertes. Cette demande était portée par la FNSEA afin de rendre les assurances plus attractives. Nous n’avons pas encore de confirmation, mais la Commission européenne semble aussi favorable à l’idée de faire passer le taux de subvention pour le contrat socle de 65 à 70 %, permettant ainsi de baisser le prix payé par les agriculteurs. Pour le moment, les agriculteurs payent la totalité de leurs cotisations et sont remboursés un an ou un an et demi après, entrainant parfois des problèmes de trésorerie. Il faut évoluer sur ce sujet en passant, par exemple, par des systèmes d’avances. Ces avances de frais sont un frein énorme à la souscription d’un contrat d’assurance. Pour rendre l’assurance plus attractive nous souhaiterions aussi faire évoluer le système de référencement du rendement (servant de base à l’indemnisation) qui est basé sur la moyenne olympique (moyenne de rendement quinquennale, moins la moins bonne et la meilleure année). Ce calcul est parfois considéré comme injuste par les agriculteurs».
Le fonctionnement de l’assurance multirisques des récoltes
Pour faire face aux aléas climatiques, en réduire les conséquences économiques et protéger leurs outils de production, les agriculteurs doivent s’adapter ; la souscription d’une assurance multirisques climatique est l’un des principaux outils pour sécuriser financièrement les exploitations agricoles.
L’assurance multirisques des récoltes est un outil important pour assurer la sécurité financière des exploitations face aux aléas climatiques. Pour soutenir son développement, les pouvoirs publics prennent en charge une partie de la prime ou cotisation d’assurance, grâce à une subvention financée par le Fonds Européen agricole pour le développement rural (FEADER). Tous les évènements climatiques, comme la foudre et la grêle, ne sont pas couverts par des contrats éligibles à cette subvention, mais peuvent être couverts par d’autres contrats d’assurance. L’indemnisation s’effectue sur la base d’une perte expertisable au moment de la récolte, qu’il y ait, ou non, une suite d’évènements climatiques.
Des contrats d’assurance multirisques peuvent être proposés pour toutes les cultures et pour les prairies, sur l’ensemble du territoire français, mais certaines sociétés d’assurance proposent parfois des contrats pour certaines cultures et/ou région. En 2016, plus de 65 000 agriculteurs ont souscrit une assurance multirisques climatiques, soit 25,7% de la SAU française, hors prairies. Il existe ainsi deux types de contrats subventionnables. Le premier est le contrat dit «par groupe de cultures», une indemnisation est versée pour chaque nature de récolte assurée, dès que la perte de production constatée suite au sinistre est supérieure au seuil du déclenchement. Pour les grandes cultures, les cultures industrielles, les légumes et l’horticulture pour souscrire ce type de contrat, il est obligatoire d’assurer au moins 70 % de la surface des cultures relevant de ce groupe (par exemple le colza d’hiver). Pour les autres types de cultures (viticulture, arboriculture, prairie) il faut assurer la totalité des récoltes relevant de ce groupe. Le deuxième type de contrat est celui dit «à l’exploitation», il est moins coûteux que le premier.
Une indemnisation est versée si, suite à un sinistre, le total des pertes sur les natures de récoltes assurées est supérieur au seuil de déclenchement. Dans ce contrat, les différentes cultures assurées sont mutualisées au sein de l’exploitation, ainsi, les gains sur un type de récolte peuvent compenser les pertes sur une autre nature de culture. Pour souscrire à ce contrat, il est obligatoire d’assurer au moins 80 % des cultures de vente de l’exploitation et d’assurer au moins deux natures de récoltes différentes.
Trois niveaux de garanties
Dans ces deux contrats il existe trois niveaux de garanties proposées par les assureurs. Le premier niveau est le niveau socle, il est subventionné à une hauteur maximale de 65 % (pour la part de prime correspondant à ce niveau). Le capital est assuré dans la limite d’un barème fixe pour chaque production.
L’indemnisation se fait seulement pour les pertes de quantité avec un seuil de déclenchement de 30% (ou plus) de pertes de production. La franchise minimum est de 30% pour les contrats «par groupe de cultures» et de 20% pour les contrats «à l’exploitation». Le deuxième niveau apporte des garanties complémentaires optionnelles, le taux de subvention maximum est de 45%. Le capital assuré est majoré au-delà du barème (dans la limite du prix de vente réel). Il est possible d’être indemnisé en cas de perte de qualité, le seuil de déclenchement est, là aussi, de 30% (ou plus) de perte de production. Pour les contrats par groupe de cultures, la franchise minimum est de 25% à ce niveau de garantie. Le troisième niveau apporte des garanties optionnelles et supplémentaires, pour le rachat de rendement, par exemple.
Cependant, il n’y a pas de subvention pour ce niveau de garanties. Pour être indemnisé le seuil de déclenchement est inférieur à 30%. Concernant la franchise, elle est inférieure à 25% pour les contrats «par groupe de cultures» et à 20% pour les contrats «à l’exploitation».
L’assurance multirisques des récoltes est un outil important pour assurer la sécurité financière des exploitations face aux aléas climatiques. Pour soutenir son développement, les pouvoirs publics prennent en charge une partie de la prime ou cotisation d’assurance, grâce à une subvention financée par le Fonds Européen agricole pour le développement rural (FEADER). Tous les évènements climatiques, comme la foudre et la grêle, ne sont pas couverts par des contrats éligibles à cette subvention, mais peuvent être couverts par d’autres contrats d’assurance. L’indemnisation s’effectue sur la base d’une perte expertisable au moment de la récolte, qu’il y ait, ou non, une suite d’évènements climatiques.
Des contrats d’assurance multirisques peuvent être proposés pour toutes les cultures et pour les prairies, sur l’ensemble du territoire français, mais certaines sociétés d’assurance proposent parfois des contrats pour certaines cultures et/ou région. En 2016, plus de 65 000 agriculteurs ont souscrit une assurance multirisques climatiques, soit 25,7% de la SAU française, hors prairies. Il existe ainsi deux types de contrats subventionnables. Le premier est le contrat dit «par groupe de cultures», une indemnisation est versée pour chaque nature de récolte assurée, dès que la perte de production constatée suite au sinistre est supérieure au seuil du déclenchement. Pour les grandes cultures, les cultures industrielles, les légumes et l’horticulture pour souscrire ce type de contrat, il est obligatoire d’assurer au moins 70 % de la surface des cultures relevant de ce groupe (par exemple le colza d’hiver). Pour les autres types de cultures (viticulture, arboriculture, prairie) il faut assurer la totalité des récoltes relevant de ce groupe. Le deuxième type de contrat est celui dit «à l’exploitation», il est moins coûteux que le premier.
Une indemnisation est versée si, suite à un sinistre, le total des pertes sur les natures de récoltes assurées est supérieur au seuil de déclenchement. Dans ce contrat, les différentes cultures assurées sont mutualisées au sein de l’exploitation, ainsi, les gains sur un type de récolte peuvent compenser les pertes sur une autre nature de culture. Pour souscrire à ce contrat, il est obligatoire d’assurer au moins 80 % des cultures de vente de l’exploitation et d’assurer au moins deux natures de récoltes différentes.
Trois niveaux de garanties
Dans ces deux contrats il existe trois niveaux de garanties proposées par les assureurs. Le premier niveau est le niveau socle, il est subventionné à une hauteur maximale de 65 % (pour la part de prime correspondant à ce niveau). Le capital est assuré dans la limite d’un barème fixe pour chaque production.
L’indemnisation se fait seulement pour les pertes de quantité avec un seuil de déclenchement de 30% (ou plus) de pertes de production. La franchise minimum est de 30% pour les contrats «par groupe de cultures» et de 20% pour les contrats «à l’exploitation». Le deuxième niveau apporte des garanties complémentaires optionnelles, le taux de subvention maximum est de 45%. Le capital assuré est majoré au-delà du barème (dans la limite du prix de vente réel). Il est possible d’être indemnisé en cas de perte de qualité, le seuil de déclenchement est, là aussi, de 30% (ou plus) de perte de production. Pour les contrats par groupe de cultures, la franchise minimum est de 25% à ce niveau de garantie. Le troisième niveau apporte des garanties optionnelles et supplémentaires, pour le rachat de rendement, par exemple.
Cependant, il n’y a pas de subvention pour ce niveau de garanties. Pour être indemnisé le seuil de déclenchement est inférieur à 30%. Concernant la franchise, elle est inférieure à 25% pour les contrats «par groupe de cultures» et à 20% pour les contrats «à l’exploitation».
