Télédéclarations PAC
Après l'Yonne, le «zéro papier» séduit la Nièvre
Un responsable du ministère de l'Agriculture est venu le 31 août à la DDT de la Nièvre rencontrer les responsables des différentes OPA, les agents et le préfet. La Nièvre pourrait devenir en 2012 l'un des quatre départements français pilotes pour supprimer les formulaires par courrier. Après l'Yonne, la Guadeloupe et la Réunion.
Le tout numérique fait son chemin dans les esprits et dans les fermes. En fonction des conclusions d'un groupe de travail qui se tiendra le 15 septembre à Paris, puis d'une décision du cabinet de Bruno Lemaire début octobre, la Nièvre pourrait devenir département pilote pour l'expérimentation du zéro papier en 2012. Les agriculteurs ne recevront sans doute plus de formulaire de déclaration à remplir. Charge à eux de se connecter via l'informatique et internet pour demander leurs aides PAC. Si cette décision officielle intervient, elle viendra couronner les efforts déjà engagés par l'administration et les exploitants en 2011. Philippe Simon, le représentant du ministère, ancien DDA de l'Yonne, s'est fait expliquer, le 31 août à Nevers, comment la Nièvre s'est engouffrée, avec un certain enthousiasme, vers le tout numérique. En 2011, la DDT n'a envoyé aucun courrier aux agriculteurs qui pouvaient, cependant, faire la demande d'imprimés auprès de ses services. Les chiffres parlent d'eux-mêmes. Pour l'aide ovine, 87 télédéclarations ont été réalisées pour 333 dossiers déposés, soit un taux de 26,1% contre 5,9% un an plus tôt. Pour les caprins, 13 télédéclarations ont été faites sur un total de 27 dossiers, soit 48,1%. En 2010, elles n'étaient que de 10,7%. De ce côté, la Nièvre monte en puissance. Plus significatifs sont les résultats de la PMTVA et des aides surfaces. Sur 1847 dossiers déposés pour la première, 1641 ont été télédéclarés (sans dossier envoyé), soit 88,90%. Pour les secondes, 1965 télédéclarations sur 2840 dossiers déposés représentent un taux de participation de 69,1%. [I]«Les agriculteurs ont compris que c'était aussi un moyen de faire rentrer l'informatique dans les fermes, et qu'elle peut leur être utile pour bien d'autres applications»[i] souligne aujourd'hui Joël Plu, le chef du service Economie agricole de la DDT58.
[INTER]Tour de table[inter]
A Nevers, Philippe Simon, qui en tant qu'ancien DDA de l'Yonne y a initié le zéro papier qui atteint 100% de télédéclarations en 2011, a pu prendre le pouls des organisations professionnelles agricoles nivernaises. De l'avis général, cette évolution technique va dans le sens du progrès et est plutôt bien accueillie, en dépit de quelques réserves d'usage. [I]«Puisque nous devrons y passer, autant le faire quand nous pouvons être expérimentateurs»[i] a dit Emmanuel Bernard, administrateur FNB, lors du conseil d'administration de la FDSEA le 2 septembre dernier. De l'avis des syndicalistes, [I]«il faudra de toutes façons que l'administration maintienne un accompagnement pour faciliter les transmissions»[i]. Et de pointer aussi le risque «que ce soit un moyen pour la DDT d'accentuer la pression réglementaire et les contrôles». En tout état de cause, «nous sommes bien conscients qu'il y a un besoin de formation et de perfectionnement. La télédéclaration ne revenant qu'une ou deux fois par an, les agriculteurs doivent se remettre dans le bain et nous serons là pour les y aider de nouveau» assure Joël Plu. La DDT avait mis en place, en 2011, des sessions de formation sur rendez-vous, des décentralisations dans les cyber-bases du Conseil général et avait aussi encouragé les prestations de service de la Chambre d'agriculture et de CER France en matière de remplissage numérique.
[INTER]Tour de table[inter]
A Nevers, Philippe Simon, qui en tant qu'ancien DDA de l'Yonne y a initié le zéro papier qui atteint 100% de télédéclarations en 2011, a pu prendre le pouls des organisations professionnelles agricoles nivernaises. De l'avis général, cette évolution technique va dans le sens du progrès et est plutôt bien accueillie, en dépit de quelques réserves d'usage. [I]«Puisque nous devrons y passer, autant le faire quand nous pouvons être expérimentateurs»[i] a dit Emmanuel Bernard, administrateur FNB, lors du conseil d'administration de la FDSEA le 2 septembre dernier. De l'avis des syndicalistes, [I]«il faudra de toutes façons que l'administration maintienne un accompagnement pour faciliter les transmissions»[i]. Et de pointer aussi le risque «que ce soit un moyen pour la DDT d'accentuer la pression réglementaire et les contrôles». En tout état de cause, «nous sommes bien conscients qu'il y a un besoin de formation et de perfectionnement. La télédéclaration ne revenant qu'une ou deux fois par an, les agriculteurs doivent se remettre dans le bain et nous serons là pour les y aider de nouveau» assure Joël Plu. La DDT avait mis en place, en 2011, des sessions de formation sur rendez-vous, des décentralisations dans les cyber-bases du Conseil général et avait aussi encouragé les prestations de service de la Chambre d'agriculture et de CER France en matière de remplissage numérique.
