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Quinzaine de la transmission

Transmettre: une démarche majeure

Du 17 novembre au 5 décembre, le réseau des Chambres d’agriculture vont une nouvelle fois sur le terrain pour animer partout en France la «Quinzaine de la transmission». Dans la Nièvre, c’est à Champlemy qu’aura lieu ce rendez-vous à destination des cédants et des repreneurs.
Par Fabienne Desseux
Transmettre: une démarche majeure
Transmettre, une procédure à anticiper.
Une première réunion s’est déjà tenue à Brassy fin octobre. En effet, quinze jours par an ne suffisent pas à mettre sur le devant de la scène cette thématique aussi incontournable que difficile. Car, quelle qu’en soit la raison, la démarche de transmission n’a rien d’un acte anodin. L’exploitation devenant le trait d’union entre deux vies, celle du cédant et celle du repreneur. L’affect est très présent, l’exploitant perdant parfois le recul néanmoins nécessaire à cette démarche qui sonne comme la fin d’une histoire. D’où l’importance du rôle des conseillères transmission à la Chambre d’agriculture. Comme le souligne Carole Marion  : «Il faut aller vers les gens car la démarche de se renseigner n’est pas simple. L’exploitant réalise qu’il va arrêter mais pour commencer la démarche, il faut être prêt dans sa tête». D’autant qu’il n’y a guère de règle dans le temps que durera ce passage de relais. Douze à dix-huit mois au mieux mais plus facilement deux, trois voire même quatre ans. L’humain est donc très présent dans ce processus mais bien évidemment l’outil informatique vient en support notamment grâce au RDI (Répertoire Départ-installation). Une plateforme nationale d’annonces mise en œuvre dans chaque département. Après une première rencontre avec un conseiller afin de définir l’offre de cession ou d’association, l’annonce est validée et diffusée sur le RDI. Et si un repreneur est intéressé, sa demande est d’abord filtrée par la Chambre d’agriculture qui joue le rôle d’intermédiaire afin de veiller à l’adéquation des projets.

Partir à la retraite: un saut dans l’inconnu
A Brassy, fin octobre, on a donc parlé de ce répertoire mais aussi du point accueil transmission, des démarches à entreprendre et les délais à respecter pour cesser son activité. On a aussi abordé le foncier, les différents baux commerciaux (bail à la ferme, baux à long terme, cession de bail..) le contrôle des structures  mais aussi la parcelle de subsistance, les transferts des Droits à Paiement de Base ou le Centre de Formalité des Entreprises. Le CFE étant le point de passage obligatoire pour les entreprises agricoles qui doivent accomplir des formalités administratives. Le rendez-vous de Champlemy abordera les mêmes thèmes mais verra aussi l’intervention de la MSA. La mutualité agricole expliquera une autre procédure, celle des démarches à accomplir afin d’établir son dossier de retraite. Là aussi, beaucoup de questionnements et d’incertitudes que les exploitants peuvent dissiper grâce au soutien des conseillers dédiés. Et parce que partir à la retraite est aussi un saut vers l’inconnu, la Chambre d’agriculture propose régulièrement des formations. Au printemps, les agriculteurs pourront s’inscrire à des sessions intitulées «Inventer sa retraite en toute sérénité». Car cesser son activité n’est pas uniquement une question de foncier ou d’argent. C’est aussi une étape vers d’autres perspectives, d’autres projets et d’autres rêves, pas toujours évidents à imaginer..Un tournant que l’on se doit de négocier avec tous les atouts
possibles.

En pratique

16/11 Salle Saint-Jean-Bosco Champlemy. réunion «Préparer sa cessation d’activité» de 14 à 17h. Programme  : Le point accueil transmission  ; le Répertoire Départ-installation (RDI) pour vous aider à retrouver un repreneur; les démarches à réaliser et les délais à respecter pour cesser son activité  ; foncier : des différents baux commerciaux (bail à la ferme, baux à long terme, cession de bail..) contrôle des structures. Intervention MSA (Chantal Colodiege)  : les démarches pour établir son dossier de retraite  ; la retraite sa composition son montant  ; le relevé de carrière  ; la parcelle de subsistance; le statut de conjoint collaborateur  ; le rachat des trimestres  ; le cumul emploi retraite  ; la retraite progressive.
Contact  Sylvie Simonin, conseillère transmission à la Chambre d’agriculture de la Nièvre 03 86 93 40 99