Bilan des contrôles de la DDT
Mêmes causes, mêmes effets
Fin novembre, comme chaque année, la DDT a donné le bilan des contrôles effectués dans la Nièvre en 2016 et les prévisions 2017. Retour en chiffres sur ces visites.
Qu’ils soient aléatoires ou suite à un problème, ces contrôles sont bien connus des éleveurs. En effet, tous les exploitants, qui ont au moins une aide Pac, sont soumis à la conditionnalité et doivent respecter certaines règles.
En 2016, 61 contrôles ovins/caprins, 103 bovins, 3 laitiers ont été réalisés (1). En ce qui concerne les contrôles ovins/caprins, 26 dossiers étaient en anomalie, soit 43%.
En 2015, ce chiffre était de 39%. Sur ces exploitations, les erreurs les plus fréquentes concernaient un problème d’identification, l’absence de notification de mouvement, de document de circulation ou de recensement. En ce qui concerne les bovins, 79% des exploitations étaient en anomalie et une grosse part a fait l’objet d’une fiche d’avertissement précoce. Des chiffres qui peuvent sembler importants, mais en réalité il y a peu d’anomalies sur chaque exploitation. On trouve des dépassements du délai de notification de mouvement ou l’absence de notification de mouvement mais aussi des animaux avec une seule marque auriculaire ou physiquement absents mais présents dans l’inventaire.
Des cheptels importants sources d’erreurs
En ce qui concerne la campagne 2017 et les ovins, 60 exploitations ont déjà été vues et 29 comportent des anomalies.
Pour les bovins, 79 exploitations ont été contrôlées et 65 ont des anomalies. En ce qui concerne le bien-être animal, sur les 27 en cours, les 11 en retour ne présentent aucun problème. Les conseillers de l’EDE précisent une fois de plus que ces chiffres, n’ont rien d’étonnant et sont d’une année sur l’autre de même nature et peuvent toujours être corrigés.
La taille des cheptels, particulièrement développés dans le département, est toujours source d’erreurs et d’oublis et l’EdE rappelle quelques règles en matière de délais : moins de 27 jours pour les naissances et les notifications ; moins de 20 jours pour les boucles, sept jours pour les mouvements (entrée, sortie, achat, vente ou décès).
Comme le souligne Thérèse Romefort du service EdE, en matière de délai de remise en conformité, entre un et trois animaux, elle doit être immédiate. Entre quatre et dix, cela génère une pénalité de 3% de l’ensemble des primes Pac. 5% au-delà de dix animaux.
(1) En 2015 il y a eu 67 contrôles ovins/caprins ; 119 contrôles bovins ; les contrôles producteurs de lait, bien-être animal étaient du même nombre que cette année.
En 2016, 61 contrôles ovins/caprins, 103 bovins, 3 laitiers ont été réalisés (1). En ce qui concerne les contrôles ovins/caprins, 26 dossiers étaient en anomalie, soit 43%.
En 2015, ce chiffre était de 39%. Sur ces exploitations, les erreurs les plus fréquentes concernaient un problème d’identification, l’absence de notification de mouvement, de document de circulation ou de recensement. En ce qui concerne les bovins, 79% des exploitations étaient en anomalie et une grosse part a fait l’objet d’une fiche d’avertissement précoce. Des chiffres qui peuvent sembler importants, mais en réalité il y a peu d’anomalies sur chaque exploitation. On trouve des dépassements du délai de notification de mouvement ou l’absence de notification de mouvement mais aussi des animaux avec une seule marque auriculaire ou physiquement absents mais présents dans l’inventaire.
Des cheptels importants sources d’erreurs
En ce qui concerne la campagne 2017 et les ovins, 60 exploitations ont déjà été vues et 29 comportent des anomalies.
Pour les bovins, 79 exploitations ont été contrôlées et 65 ont des anomalies. En ce qui concerne le bien-être animal, sur les 27 en cours, les 11 en retour ne présentent aucun problème. Les conseillers de l’EDE précisent une fois de plus que ces chiffres, n’ont rien d’étonnant et sont d’une année sur l’autre de même nature et peuvent toujours être corrigés.
La taille des cheptels, particulièrement développés dans le département, est toujours source d’erreurs et d’oublis et l’EdE rappelle quelques règles en matière de délais : moins de 27 jours pour les naissances et les notifications ; moins de 20 jours pour les boucles, sept jours pour les mouvements (entrée, sortie, achat, vente ou décès).
Comme le souligne Thérèse Romefort du service EdE, en matière de délai de remise en conformité, entre un et trois animaux, elle doit être immédiate. Entre quatre et dix, cela génère une pénalité de 3% de l’ensemble des primes Pac. 5% au-delà de dix animaux.
(1) En 2015 il y a eu 67 contrôles ovins/caprins ; 119 contrôles bovins ; les contrôles producteurs de lait, bien-être animal étaient du même nombre que cette année.
