Foncier
De la nécessaire préservation des sols agricoles
Dans son avis de mai 2015, le Conseil économique, social et environnemental (Cese) alerte sur la bonne gestion des sols agricoles, sur tous les plans, quantitatif et qualitatif, ainsi que sur la dimension sociétale d’un enjeu souvent sous-estimé.
2015 a été distinguée comme l’année internationale des sols par l’ONU. Le Cese met lui aussi en lumière l’importance d’une bonne gestion des sols agricoles pour répondre aux besoins de la société : nourrir les populations tout en permettant un développement équilibré des activités humaines sur les territoires. Menacé par l’érosion, l’artificialisation, les pollutions... le sol reste aussi une source de tension au coeur de bien des conflits d’usage.
Un patrimoine à préserver
Le Cese recommande de tout mettre en oeuvre pour préserver ce patrimoine souvent peu respecté. Il préconise de d’optimiser l’utilisation des outils indispensables et efficaces que sont les SCOT et les PLU. Il propose même que soient précisées dans ces documents d’urbanisme, les valeurs agronomiques et environnementales des sols, ainsi que leur fonction éco-systémiques, pour aider aux prises de décisions. Réadaptée, la fiscalité pourrait constituer un levier important en encourageant notamment la réhabilitation du bâti ancien. Des taxes pourraient aussi permettre de réduire les importantes plus-values liées à la vente de terres agricoles rendues constructibles.
Le Cese recommande au plan international de lutter contre l’accaparement des terres par des fonds spéculatifs étrangers. Il propose également la création de produits financiers dont le support serait la terre et qui pourraient être distribués par des établissements bancaires, coopératifs ou mutualistes de préférence.
Cette préservation quantitative des terres agricoles ne dispense pas de s’intéresser à la préservation qualitative des sols. L’amélioration des performances agronomiques est au centre de ces objectifs qualitatifs avec des outils supports comme la couverture des sols, la diversité des assolements, les haies, l’agro-foresterie... Le Cese encourage ces pratiques et insiste sur le fait que les systèmes en polyculture-élevage contribuent plus fortement à l’équilibre économique et environnemental.
Alors que la conférence climat se tient à Paris dans quelques mois, l’assemblée souligne l’importance du rôle des sols en matière de lutte contre le changement climatique.
Un patrimoine à préserver
Le Cese recommande de tout mettre en oeuvre pour préserver ce patrimoine souvent peu respecté. Il préconise de d’optimiser l’utilisation des outils indispensables et efficaces que sont les SCOT et les PLU. Il propose même que soient précisées dans ces documents d’urbanisme, les valeurs agronomiques et environnementales des sols, ainsi que leur fonction éco-systémiques, pour aider aux prises de décisions. Réadaptée, la fiscalité pourrait constituer un levier important en encourageant notamment la réhabilitation du bâti ancien. Des taxes pourraient aussi permettre de réduire les importantes plus-values liées à la vente de terres agricoles rendues constructibles.
Le Cese recommande au plan international de lutter contre l’accaparement des terres par des fonds spéculatifs étrangers. Il propose également la création de produits financiers dont le support serait la terre et qui pourraient être distribués par des établissements bancaires, coopératifs ou mutualistes de préférence.
Cette préservation quantitative des terres agricoles ne dispense pas de s’intéresser à la préservation qualitative des sols. L’amélioration des performances agronomiques est au centre de ces objectifs qualitatifs avec des outils supports comme la couverture des sols, la diversité des assolements, les haies, l’agro-foresterie... Le Cese encourage ces pratiques et insiste sur le fait que les systèmes en polyculture-élevage contribuent plus fortement à l’équilibre économique et environnemental.
Alors que la conférence climat se tient à Paris dans quelques mois, l’assemblée souligne l’importance du rôle des sols en matière de lutte contre le changement climatique.
