Entretien des cours d’eau
Qu’est-il possible de réaliser ?
Une seconde session de formation sur l’entretien des cours d’eau s’est déroulée sur Auxerre courant février, financée grâce au soutien de VIVEA. La FDSEA de l’Yonne a ainsi pu proposer gratuitement cette journée à dix exploitants.
_Formation_cours_deau.JPG?fit=crop-center&p=w-sm,webp)
Ces derniers, riverains de cours d’eau, se sont interrogés sur la possibilité d’intervenir pour les entretenir. Gérer la présence d’embâcles, l’envasement du lit ou la coupe de la ripisylve restent leurs principales questions. Mais quels types d’interventions sont possibles ? En effet, la perception d’une rivière a changé au fil des décennies et les travaux réalisables aussi. Dans les années 70, la principale préoccupation était l’évacuation de l’eau des parcelles : les tracés étaient rectilignes sans végétation sur les rives pour permettre un écoulement le plus rapide possible. Dans les années 90, la perception des cours d’eau a évolué. L’objectif était de maintenir les rivières et rus les plus propres possibles. Par exemple : si un arbre tombait avec un angle de 45° vers le lit, il était coupé. Actuellement, le seul but recherché est de tendre vers le bon état. Il est dorénavant possible d’accepter que des embâcles ou des arbres dans le lit puissent participer à ce bon état. Au-delà de la prise en compte du bon état des cours d’eau, il est nécessaire d’évaluer les usages liés à l’écoulement d’eau.
Une fiche de pré-travaux disponible à la DDT 89
La loi sur l’eau précise que l’entretien des cours d’eau incombe aux propriétaires des parcelles attenantes. En règle générale, il consiste à entretenir la végétation des rives (élagage, recépage) sans dessouchage ; enlever les embâcles les plus gênants qui entravent la circulation de l’eau ; déplacer ou enlever de petits atterrissements localisés de sédiments (sans modifier sensiblement le gabarit du cours d’eau) ; faucher et tailler éventuellement les végétaux se développant dans le lit du cours d’eau. L’entretien régulier du cours d’eau est essentiel et obligatoire pour garantir la libre circulation des eaux. Il faut distinguer les différents travaux en cours d’eau (tel que curage, rectification, recalibrage… mais aussi renaturation, reméandrage…, également réglementés par la loi), qui correspondent à des interventions plus ou moins lourdes et peuvent avoir des impacts sur le milieu.
Il est donc important de faire la distinction entre les travaux d’entretien régulier et les travaux d’aménagement. Cette interrogation a été au centre des questions posées par les agriculteurs.
Le représentant de la DDT de l’Yonne, intervenant lors de cette journée, a repris dans sa présentation la liste des travaux pouvant être réalisés sans demandes particulières. Il a également reprécisé les seuils déterminant les demandes particulières en fonction du type de travaux envisagés. Dans le but d’éviter tout risque et toute interprétation, il a précisé qu’il valait mieux les contacter en amont et remplir une fiche de pré-travaux. Celle-ci est disponible sur simple demande ou sur le site de la DDT 89.
Une visite sur le terrain
Dans le but d’illustrer les présentations techniques de la première partie de la journée, le groupe de stagiaire s’est ensuite déplacé sur le terrain. Il a été choisi pour cela un cours d’eau où les sédiments se sont accumulés avec développement d’herbacés. Ces accumulations ont bouché les drains des parcelles attenantes.
Les membres de l’institution d’entretien des rivières qui ont présenté le site précisent que ce dernier est le résultat d’un ensemble d’évènements. Un ouvrage en aval mal réalisé qui a empêché un écoulement suffisant et également un développement conséquent d’herbacé. Sur ce cours d’eau afin d’améliorer le bon état et de restituer les usages, un recalibrage de la buse et des plantations sur le côté le plus exposé permettront de faciliter l’écoulement. Les sédiments seront alors évacués et les herbes ne pousseront plus. En conclusion, si vous souhaitez intervenir, rapprochez-vous de la DDT qui vous indiquera si vous avez la possibilité d’intervenir avec ou sans procédure.
Une fiche de pré-travaux disponible à la DDT 89
La loi sur l’eau précise que l’entretien des cours d’eau incombe aux propriétaires des parcelles attenantes. En règle générale, il consiste à entretenir la végétation des rives (élagage, recépage) sans dessouchage ; enlever les embâcles les plus gênants qui entravent la circulation de l’eau ; déplacer ou enlever de petits atterrissements localisés de sédiments (sans modifier sensiblement le gabarit du cours d’eau) ; faucher et tailler éventuellement les végétaux se développant dans le lit du cours d’eau. L’entretien régulier du cours d’eau est essentiel et obligatoire pour garantir la libre circulation des eaux. Il faut distinguer les différents travaux en cours d’eau (tel que curage, rectification, recalibrage… mais aussi renaturation, reméandrage…, également réglementés par la loi), qui correspondent à des interventions plus ou moins lourdes et peuvent avoir des impacts sur le milieu.
Il est donc important de faire la distinction entre les travaux d’entretien régulier et les travaux d’aménagement. Cette interrogation a été au centre des questions posées par les agriculteurs.
Le représentant de la DDT de l’Yonne, intervenant lors de cette journée, a repris dans sa présentation la liste des travaux pouvant être réalisés sans demandes particulières. Il a également reprécisé les seuils déterminant les demandes particulières en fonction du type de travaux envisagés. Dans le but d’éviter tout risque et toute interprétation, il a précisé qu’il valait mieux les contacter en amont et remplir une fiche de pré-travaux. Celle-ci est disponible sur simple demande ou sur le site de la DDT 89.
Une visite sur le terrain
Dans le but d’illustrer les présentations techniques de la première partie de la journée, le groupe de stagiaire s’est ensuite déplacé sur le terrain. Il a été choisi pour cela un cours d’eau où les sédiments se sont accumulés avec développement d’herbacés. Ces accumulations ont bouché les drains des parcelles attenantes.
Les membres de l’institution d’entretien des rivières qui ont présenté le site précisent que ce dernier est le résultat d’un ensemble d’évènements. Un ouvrage en aval mal réalisé qui a empêché un écoulement suffisant et également un développement conséquent d’herbacé. Sur ce cours d’eau afin d’améliorer le bon état et de restituer les usages, un recalibrage de la buse et des plantations sur le côté le plus exposé permettront de faciliter l’écoulement. Les sédiments seront alors évacués et les herbes ne pousseront plus. En conclusion, si vous souhaitez intervenir, rapprochez-vous de la DDT qui vous indiquera si vous avez la possibilité d’intervenir avec ou sans procédure.
