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Du grand n’importe quoi
Un agriculteur d’Aubigny-la-Ronce, près de Nolay, est confronté à un nouvel impôt, la TLPE, qui lutte contre la « pollution visuelle » des enseignes publicitaires.
Notre pays est le plus taxé au monde. Cette première place, la France y tient vraiment beaucoup. À tel point qu’elle fait preuve de beaucoup imagination pour conserver son rang. Jean-Pierre Mignot, agriculteur à Aubigny-la-Ronce, ne dira certainement pas le contraire et souhaite même aborder le sujet.
Ce producteur de 62 ans payait depuis deux ans la taxe locale sur les enseignes et publicités extérieures (TLPE), parfois dite de « pollution visuelle » : « Comme beaucoup de monde, je ne savais pas du tout de quoi il s’agissait. Mais j’ai été très vite remis au goût du jour… Cette taxe a été créée il y a trois ans au niveau national, chaque commune a le choix ou non de la mettre en application sur son territoire ».
1 840 saucisses
Jean-Pierre Mignot est propriétaire d’un petit magasin à Chevigny-Saint-Sauveur, près de Dijon, où ce Côte-d’Orien vend tous types de produits agricoles avec Daniel, son frère. « Notre enseigne, située en haut de l’entrée, était une pollution, il faut bien le croire car j’ai aussitôt payé la taxe. L’enseigne portait le nom de notre magasin, La Corbeille aux saveurs. Cela fait deux ans que je tentais d’avoir un rendez-vous avec un élu municipal pour en savoir davantage, mais cela n’a pas été possible. Il y a quelques jours, j’ai décidé d’enlever l’enseigne pour ne pas devoir payer une troisième fois cette taxe. Son montant s’élevait à 1 129 euros. J’ai fait mon calcul, cette somme équivaut à 1 840 saucisses, 1 240 salades ou bien 4 188 œufs vendus chez nous, ce n’est pas rien ».
L’éleveur apprend qu’un prestataire de services est systématiquement réquisitionné : « celui-ci fait le tour de tous les commerces et des industries, il prend des photos et renseigne plusieurs données dans un logiciel qui établit ensuite une facture. Plusieurs critères seraient pris en compte : les dimensions de l’enseigne mais aussi celles du bâtiment. Apparemment, la ville de Chevigny gagnerait 65 000 euros avec ce dispositif ».
Incompréhension
Jean-Pierre Mignot reconnaît volontiers certains excès dans les dispositifs publicitaires : « il y en a parfois beaucoup trop, dans plusieurs endroits, mais de là à créer une telle taxe… Non, c’est vraiment du grand n’importe quoi. Les taxes attribuées aux grandes distributions sont certainement beaucoup plus conséquentes mais, par rapport aux chiffres d’affaires réalisés, elles ne doivent pas autant peser que chez nous. Nous avions installé cette enseigne il y a vingt ans, quand nous sommes arrivés ici. Là, on nous pond ça, comme ça, du jour au lendemain et il faut payer… Je pense aux petits restaurants, situés au bout d’une rue : s’ils n’ont pas leur pancarte, comment vont-ils pouvoir attirer des clients ? Pour l’anecdote, plusieurs personnes m’avaient récemment reproché de ne pas être assez identifié, ici, à
Chevigny ! »
Ce producteur de 62 ans payait depuis deux ans la taxe locale sur les enseignes et publicités extérieures (TLPE), parfois dite de « pollution visuelle » : « Comme beaucoup de monde, je ne savais pas du tout de quoi il s’agissait. Mais j’ai été très vite remis au goût du jour… Cette taxe a été créée il y a trois ans au niveau national, chaque commune a le choix ou non de la mettre en application sur son territoire ».
1 840 saucisses
Jean-Pierre Mignot est propriétaire d’un petit magasin à Chevigny-Saint-Sauveur, près de Dijon, où ce Côte-d’Orien vend tous types de produits agricoles avec Daniel, son frère. « Notre enseigne, située en haut de l’entrée, était une pollution, il faut bien le croire car j’ai aussitôt payé la taxe. L’enseigne portait le nom de notre magasin, La Corbeille aux saveurs. Cela fait deux ans que je tentais d’avoir un rendez-vous avec un élu municipal pour en savoir davantage, mais cela n’a pas été possible. Il y a quelques jours, j’ai décidé d’enlever l’enseigne pour ne pas devoir payer une troisième fois cette taxe. Son montant s’élevait à 1 129 euros. J’ai fait mon calcul, cette somme équivaut à 1 840 saucisses, 1 240 salades ou bien 4 188 œufs vendus chez nous, ce n’est pas rien ».
L’éleveur apprend qu’un prestataire de services est systématiquement réquisitionné : « celui-ci fait le tour de tous les commerces et des industries, il prend des photos et renseigne plusieurs données dans un logiciel qui établit ensuite une facture. Plusieurs critères seraient pris en compte : les dimensions de l’enseigne mais aussi celles du bâtiment. Apparemment, la ville de Chevigny gagnerait 65 000 euros avec ce dispositif ».
Incompréhension
Jean-Pierre Mignot reconnaît volontiers certains excès dans les dispositifs publicitaires : « il y en a parfois beaucoup trop, dans plusieurs endroits, mais de là à créer une telle taxe… Non, c’est vraiment du grand n’importe quoi. Les taxes attribuées aux grandes distributions sont certainement beaucoup plus conséquentes mais, par rapport aux chiffres d’affaires réalisés, elles ne doivent pas autant peser que chez nous. Nous avions installé cette enseigne il y a vingt ans, quand nous sommes arrivés ici. Là, on nous pond ça, comme ça, du jour au lendemain et il faut payer… Je pense aux petits restaurants, situés au bout d’une rue : s’ils n’ont pas leur pancarte, comment vont-ils pouvoir attirer des clients ? Pour l’anecdote, plusieurs personnes m’avaient récemment reproché de ne pas être assez identifié, ici, à
Chevigny ! »
