Étangs de France Nivernais-Morvan

Démêler et aller plus loin

Le CFPPA de Château-Chinon accueillait et animait une formation proposée par l’association Étangs de Morvan à ses adhérents, le 17 mai. Jean De Gesnais, président de l’association, insiste : « les propriétaires d’étangs ont besoin de réponses et d’accompagnement car la gestion est très compliquée tant sur le plan pratique, administratif que juridique ».

Au total, une vingtaine de participants a répondu à cette invitation afin de se renseigner sur ces points, détaillés par Damien Belpaire et Rodolphe Esbelin, professeurs d’aquaculture au Legta et intervenants au CFPPA du Morvan.

La base de tout

« Dans tous les cas, le point de départ de la bonne gestion d’un étang est la connaissance de son statut juridique » martèle Damien Belpaire en complétant : « Ce point est indispensable puisqu’il déterminera ce que vous pourrez ou ne pourrez pas faire, et actera si vous être Res propria (propriétaires des poissons) ou Res nullius (non-propriétaires des poissons). Attention tout de même, car si un statut juridique est défini, il peut y avoir des exceptions. À cela s’ajoute la superposition réglementaire, au niveau départemental, national et Européen, la gestion déjà complexe des étangs l’est d’autant plus que ces strates évoluent pour certaines. Il y a presque autant de statuts et de réglementations que d’étangs, car chacun est spécifique ». En plus de ce mille-feuille, il pointe un autre paramètre qui ne le simplifie pas du tout.

Géométrie variable

« Certaines réglementations peuvent être différentes selon les territoires rendant la gestion des étangs pour leurs propriétaires difficile. Par exemple, plusieurs textes définissent la vidange des étangs selon les statuts juridiques de ces derniers, la complexité étant, pour les propriétaires, de régulariser leurs étangs ou de détenir les preuves de leurs statuts juridiques vis-à-vis des autorités » pointe Damien Belpaire et ajoute « En effet, en cas de doute sur le statut, c’est à vous, propriétaires, d’apporter les preuves du statut juridique de votre étang, par des documents officiels ou des actes de création afin d’avoir une ligne directrice pour la gestion – et pour les présenter à l’administration en cas de besoin. Néanmoins, sans documents officiels, il est possible de s’appuyer sur les cartes de Cassini et de Belleyme (disponibles en ligne) ». D’autres points peuvent aussi sembler troubles à l’image du principe d’eau close : « c’est le critère de non-circulation du poisson qui fait foi. S’ils ne passent pas, c’est un étang en eau close. Cela ne se calque donc pas sur la circulation de l’eau en elle-même » détaille Jean De Gesnais. D’autres points très spécifiques ont également été mis en lumière pendant la journée, comme l’assec ou encore l’écosystème de l’étang.

Matière à penser

Enfin, Jean De Gesnais s’exclame : « On ne peut pas ignorer l’histoire humaine et les évolutions acquises par celle-ci. Il n’y a presque aucun étang naturel dans notre territoire. Et c’est à l’Homme que nous devons ces ouvrages et leurs entretiens pour les préserver ». De son côté, Damien Belpaire souligne : « les étangs ont toujours été très utiles via diverses fonctions : lutte contre les incendies, abreuvement des animaux, production de poisson, lagunage (purification des eaux), élevage de canards, production de glace (au Moyen-Âge), réserves d’eau pour les moulins et l’industrie, etc. Même si certaines sont aujourd’hui désuètes, d’autres vocations ont encore une grande pertinence et particulièrement avec le changement climatique qui force à repenser des systèmes ». Jean De Gesnais conclut : « si les formations de ce type sont très profitables à nos adhérents, elles le sont aussi pour tous les corps de métiers car, je le répète, les étangs sont salutaires pour notre avenir, alors autant les favoriser ». Renseignements pour les Étangs de France Nivernais-Morvan auprès du Cerd : cerd@wanadoo.fr ou au 03 86 85 02 10.