Surfaces Non Agricoles
«Une véritable usine à gaz…»
Les agriculteurs du département ont désormais depuis le 15 février, accès à la restitution de leurs surfaces non agricoles. Avec à la clé de nombreuses surprises et interrogations
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L’ouverture sur TéléPAC, de la restitution des «SNA 2015» est effective depuis le 15 février et a donné lieu à nombre de surprises chez les exploitants et quelques énervements. Beaucoup croyant dans un premier temps perdre un nombre conséquent d’ha de surfaces dans le calcul de leurs aides Pac, au vu des premières constatations.
A l’image de cet agriculteur de Puisaye, qui initialement totalisait pas moins de 20 ha concernés d’après ses premières estimations. Vérification faite, l’impact en sera beaucoup plus limité, à peine quelques ares, dues essentiellement à des problèmes d’intersection avec des routes et des chemins.
Mais le verdict rendu par le satellite est parfois surprenant : «des caravanes s’étaient installées sur un de mes chemins et ont été interprétées comme étant des bâtiments ! Requalifiées par la suite de «surfaces aménagées» et ils m’ont soustrait un are par caravane. C’est une véritable usine à gaz… !» Ou comme ce cimetière qui se trouvait dans un de ses champs et qui a généré une SNA.
Autre exemple, avec cet agriculteur de Noyers sur Serein, propriétaire d’un champ en bordure de l’ancien château, sur lequel travaillent aujourd’hui des archéologues. Leur passage répétitif dans le champ pour accéder au chantier de fouille a généré le tracé d’un chemin. Lui aussi pris en compte comme tel, avec à la clé une dizaines d’ares déduits.
Entre 15 et 20 appels par jour
Animatrice à la FDSEA de l’Yonne, Marianne Ranque reçoit a minima entre quinze et vingt appels par jour d’adhérents en quête de renseignements. Notamment d’exploitants de Puisaye et de l’Avallonnais où, compte tenu d’un nombre important d’arbres, de haies et de bosquets pris en compte, le nombre de SNA s’est multiplié. Pas moins de vingt pages pour l’un d’entre eux, mais pour une surface cumulée au final, vérification faite, ne dépassant pas les 40 ares. Le plus souvent, après une lecture conjointe de leur dossier en ligne, Marianne conseille à ses interlocuteurs la voie de la sagesse en ne faisant pas remonter des réclamations qui ne porteraient que sur quelques ares : «le programme est conçu pour enlever tout seul une partie des erreurs et si c’est leur dessin qui est mal fait, je leur conseille de laisser tel quel. A contrario, si c’est le dessin de l’IGN, mieux vaut éditer une fiche et demander une rectification. Mais personne au final ne gagnera à voir les services de la DDT engorgés par un afflux massif de réclamations, avec le risque de retards derrière, dans les paiements…»
Dans tous les cas, il est conseillé aux agriculteurs de faire un retour de leurs réclamations à la DDT le plus rapidement possible, avant l’instruction des dossiers Pac.
A l’image de cet agriculteur de Puisaye, qui initialement totalisait pas moins de 20 ha concernés d’après ses premières estimations. Vérification faite, l’impact en sera beaucoup plus limité, à peine quelques ares, dues essentiellement à des problèmes d’intersection avec des routes et des chemins.
Mais le verdict rendu par le satellite est parfois surprenant : «des caravanes s’étaient installées sur un de mes chemins et ont été interprétées comme étant des bâtiments ! Requalifiées par la suite de «surfaces aménagées» et ils m’ont soustrait un are par caravane. C’est une véritable usine à gaz… !» Ou comme ce cimetière qui se trouvait dans un de ses champs et qui a généré une SNA.
Autre exemple, avec cet agriculteur de Noyers sur Serein, propriétaire d’un champ en bordure de l’ancien château, sur lequel travaillent aujourd’hui des archéologues. Leur passage répétitif dans le champ pour accéder au chantier de fouille a généré le tracé d’un chemin. Lui aussi pris en compte comme tel, avec à la clé une dizaines d’ares déduits.
Entre 15 et 20 appels par jour
Animatrice à la FDSEA de l’Yonne, Marianne Ranque reçoit a minima entre quinze et vingt appels par jour d’adhérents en quête de renseignements. Notamment d’exploitants de Puisaye et de l’Avallonnais où, compte tenu d’un nombre important d’arbres, de haies et de bosquets pris en compte, le nombre de SNA s’est multiplié. Pas moins de vingt pages pour l’un d’entre eux, mais pour une surface cumulée au final, vérification faite, ne dépassant pas les 40 ares. Le plus souvent, après une lecture conjointe de leur dossier en ligne, Marianne conseille à ses interlocuteurs la voie de la sagesse en ne faisant pas remonter des réclamations qui ne porteraient que sur quelques ares : «le programme est conçu pour enlever tout seul une partie des erreurs et si c’est leur dessin qui est mal fait, je leur conseille de laisser tel quel. A contrario, si c’est le dessin de l’IGN, mieux vaut éditer une fiche et demander une rectification. Mais personne au final ne gagnera à voir les services de la DDT engorgés par un afflux massif de réclamations, avec le risque de retards derrière, dans les paiements…»
Dans tous les cas, il est conseillé aux agriculteurs de faire un retour de leurs réclamations à la DDT le plus rapidement possible, avant l’instruction des dossiers Pac.
