Aménagement foncier
Une belle opération à Bussy et Lucenay
L’aménagement foncier de Bussy-le-Grand et Lucenay-le-Duc a été inauguré le 14 juin par le Conseil départemental de Côte-d’Or.

Un périmètre de 4 362 hectares, 60 exploitations agricoles, 450 propriétaires fonciers, 784 parcelles au lieu de 2 197, 28 km de chemins aménagés, 15,9 km de haies et plus de 10 hectares de boisements inscrits aux travaux annexes y compris pour la protection des captages d’eau potable : les chiffres de l’aménagement foncier de Bussy-le-Grand et Lucenay-le-Duc sont impressionnants. Les travaux se sont échelonnés sur une période de huit ans et leur aboutissement a été célébré le 14 juin à la salle des fêtes de Lucenay.
Demande des communes
En 2010, le Conseil départemental avait ordonné un aménagement à la demande des communes de Bussy-le-Grand et Lucenay-le-Duc et des exploitants.
Les travaux de la commission d’aménagement foncier ont permis de dessiner un nouveau parcellaire agricole auquel s’est associé un programme de travaux connexes (chemins, plantations....). La procédure a assuré une large concertation entre les exploitants et les propriétaires en garantissant le respect du droit de propriété.
Après incorporation du nouveau plan par le cadastre, et vérification par les hypothèses, l’aménagement foncier a été clôturé par arrêté du président du Conseil départemental en septembre 2017. La majorité des travaux connexes définis par l’aménagement foncier a été effectuée par l’association foncière intercommunale.
Un patrimoine valorisé
Cet aménagement foncier contribue à améliorer les conditions d’exploitations agricoles. Des gains de temps considérables seront générés dans l’organisation quotidienne des exploitants. Dans le même temps, cette opération valorise le patrimoine foncier des propriétaires dont un grand nombre ont reçu des parcelles regroupées. Au-delà des améliorations techniques, l’aménagement foncier favorise la transmission des exploitations et l’installation des jeunes agriculteurs, enjeu crucial pour les territoires ruraux.
Demande des communes
En 2010, le Conseil départemental avait ordonné un aménagement à la demande des communes de Bussy-le-Grand et Lucenay-le-Duc et des exploitants.
Les travaux de la commission d’aménagement foncier ont permis de dessiner un nouveau parcellaire agricole auquel s’est associé un programme de travaux connexes (chemins, plantations....). La procédure a assuré une large concertation entre les exploitants et les propriétaires en garantissant le respect du droit de propriété.
Après incorporation du nouveau plan par le cadastre, et vérification par les hypothèses, l’aménagement foncier a été clôturé par arrêté du président du Conseil départemental en septembre 2017. La majorité des travaux connexes définis par l’aménagement foncier a été effectuée par l’association foncière intercommunale.
Un patrimoine valorisé
Cet aménagement foncier contribue à améliorer les conditions d’exploitations agricoles. Des gains de temps considérables seront générés dans l’organisation quotidienne des exploitants. Dans le même temps, cette opération valorise le patrimoine foncier des propriétaires dont un grand nombre ont reçu des parcelles regroupées. Au-delà des améliorations techniques, l’aménagement foncier favorise la transmission des exploitations et l’installation des jeunes agriculteurs, enjeu crucial pour les territoires ruraux.
Parmi les interventions
François Sauvadet, président du Conseil départemental : «Cette journée est le couronnement de huit années de travail. L’opération a été d’une grande ampleur, je pense à la surface concernée mais aussi à l’ambition affichée. Le premier des objectifs est l’amélioration des conditions d’exploitations. Les gains de temps générés, la meilleure maitrise des interventions agricoles, les gains économiques ou encore l’optimisation de l’utilisation du matériel sont autant d’atouts pour les agriculteurs, qui connaissent un contexte très difficile avec des prix de marché décevants et des aléas climatiques à répétition. L’investissement de cet aménagement s’élève à 600 000 euros. Le Département travaille actuellement sur une quinzaine d’opérations en Côte-d’Or. Nous menons une action de sensibilisation avec la Chambre d’agriculture, notamment sur les communes qui n’ont pas connu d’aménagement depuis plus de quarante ans».
Vincent Lavier, président de la Chambre d’agriculture : «L’aménagement foncier est un sujet qui nous tient extrêmement à cœur. Dans le modèle économique d’aujourd’hui, une différence d’environ 100 euros/ha est relevée entre une ferme bien structurée et une autre qui ne l’est pas. Cent euros de l’hectare : souvent, ce montant n’est pas atteint par les revenus dégagés par l’activité agricole. L’aménagement foncier permet de redonner de la compétitivité aux exploitants. Les solutions trouvées collectivement dans ce projet, notamment en ce qui concerne la ressource hydrique, sont une très grande satisfaction. J’espère qu’elles serviront d’exemples pour d’autres territoires».
Emmanuel Lavier, vice-président de l’association foncière intercommunale : «Cette opération était nécessaire pour les soixante exploitants concernés. Les parcelles avaient été dessinées il y a 60 ans lors d’une première réalisation de ce type. Nous étions alors au tout début de l’ère des moissonneuses, les engins ne devaient pas dépasser deux mètres de coupe. Aujourd’hui, nous en sommes à 10 mètres. Ce qui était récolté autrefois en une journée l’est aujourd’hui en une demi-heure, il fallait adapter les parcelles. Leur nombre a été divisé par trois : l’impact est évident sur la productivité du travail. Nous avons dessiné le paysage agricole des soixante prochaines années. C’est un atout pour l’avenir. Notre secteur, régulièrement touché par les aléas climatiques, en avait vraiment besoin. Dans notre projet, la protection du captage de l’eau a été une initiative des agriculteurs. Cela mérite d’être souligné, car notre profession est souvent décriée».
Vincent Lavier, président de la Chambre d’agriculture : «L’aménagement foncier est un sujet qui nous tient extrêmement à cœur. Dans le modèle économique d’aujourd’hui, une différence d’environ 100 euros/ha est relevée entre une ferme bien structurée et une autre qui ne l’est pas. Cent euros de l’hectare : souvent, ce montant n’est pas atteint par les revenus dégagés par l’activité agricole. L’aménagement foncier permet de redonner de la compétitivité aux exploitants. Les solutions trouvées collectivement dans ce projet, notamment en ce qui concerne la ressource hydrique, sont une très grande satisfaction. J’espère qu’elles serviront d’exemples pour d’autres territoires».
Emmanuel Lavier, vice-président de l’association foncière intercommunale : «Cette opération était nécessaire pour les soixante exploitants concernés. Les parcelles avaient été dessinées il y a 60 ans lors d’une première réalisation de ce type. Nous étions alors au tout début de l’ère des moissonneuses, les engins ne devaient pas dépasser deux mètres de coupe. Aujourd’hui, nous en sommes à 10 mètres. Ce qui était récolté autrefois en une journée l’est aujourd’hui en une demi-heure, il fallait adapter les parcelles. Leur nombre a été divisé par trois : l’impact est évident sur la productivité du travail. Nous avons dessiné le paysage agricole des soixante prochaines années. C’est un atout pour l’avenir. Notre secteur, régulièrement touché par les aléas climatiques, en avait vraiment besoin. Dans notre projet, la protection du captage de l’eau a été une initiative des agriculteurs. Cela mérite d’être souligné, car notre profession est souvent décriée».