Retour sur le contrôle unique

C'est dans l'amphithéâtre du lycée La Brosse, que la DDT a reçu les agriculteurs pour une réunion d'information sur les nitrates. Flavien Aviotte, responsable de l'unité Ressource en eau et pollution diffuses, Véronique Thureau, de la Direction départementale des territoires de l'Yonne et Elise Nesling-Dunyach, chargée de mission Gestion de la ressource en eau à la DDT, ont commencé la réunion en présentant l'historique du contrôle unique. C'est au cours de trois journées, jeudi 19, lundi 23 et mardi 24 juin, que les trois responsables de la DDT ont relayé les informations et fait comprendre aux agriculteurs les enjeux. « La première nouveauté concerne le jour du contrôle. Les contrôleurs vous laissent deux fiches d'observation désormais, la seconde est prévue dans le cadre de la MISA et permet de renseigner l'ambiance du contrôle et doit être retournée auprès de l'autorité coordinatrice des contrôles », intervient Véronique Thureau. Flavien Aviotte poursuit à son tour sur les points sur lesquels il veut mettre l'accent. Le premier concerne les périodes d'interdiction d'épandage, qui sont, selon les constats réalisés, très souvent respectées par les agriculteurs. Le point 2, concerne le stockage des effluents d'élevage et celui-ci retient son attention, notamment lors du stockage au champ. « Je souhaitais vous mettre en avant les points de vigilance, il ne faut pas stocker là où l'épandage est interdit, ne pas stocker sur un sol nu, mais au moins sur un lit absorbant de 10 cm d'épaisseur, renseigner la date de dépôt et de reprise dans le CEP, couvrir les tas de fumiers ou fientes de volaille si le stockage est supérieur à 10 jours et pour terminer, il faut stocker 9 mois maximum, et ne pas revenir pendant 3 ans au même emplacement », ajoute-t-il.

Expliquer les moyens de mise en conformité

C'est en faisant défiler les diaporamas qu'il continue son discours concernant le point 3, à savoir l'équilibre de la fertilisation azotée, qui selon les constats, comporte souvent des anomalies. « Il faut prendre en compte le résultat de l'analyse de sol et faire attention aux cultures avec une dose plafond », explique-t-il, devant la concertation de certains éleveurs. Il poursuit, en se consacrant, au point 4, à savoir, l'analyse du sol, une anomalie souvent constatée. « C'est un contrôle obligatoire même pour les exploitations sans fertilisation minérale et organique, le résultat doit être pris en compte dans le PPF de l'îlot où l'analyse a été faite, et peut être pris en compte par les autres îlots avec des conditions identiques de sol, de fertilisation et de précédents identiques », affirme-t-il. Quant au point 5, sur le respect du plafond d'azote des effluents organiques épandus et où aucune anomalie n'a jamais été constatée, le responsable de la DDT n'en précise pas les points de vigilance. Malgré l'accumulation des points réglementaires, tous les regards sont tournés vers les trois agents de la DDT et Flavien Aviotte continue. Le point 6 concerne le respect des conditions particulières d'épandage, où des anomalies ont déjà pu être constatées. « Vous devez être vigilant concernant une égalité parfaite entre la surface épandue et la surface de l'îlot de laquelle est retirée la surface d'interdiction d'épandage ainsi que les distances complémentaires pouvant être définies pour les ICPE », manifeste-t-il. Véronique Thureau, prend la relève en abordant le point 7, concernant la présence d'une couverture végétale en interculture. « Le couvert doit être homogène, la surface cumulée en repousses de céréales et en couvert de légumineuses pures ne doit pas dépasser 20 % de la SAU en interculture longue, c'est une nouveauté. Tout comme le dernier point de vigilance, à savoir, le protocole de réalisation du reliquat post-récolte doit être précisé dans le GREN* », affirme-t-elle. Le point 8, lui, concerne la bande tampon, et notamment le stockage au champ qui rencontre de nombreuses anomalies. C'est pour cela qu'elle précise quelques points. « Je souhaitais parler des points de vigilance concernant les écoulements BCAE*1, la largeur doit prendre en compte les éléments hors îlot, les bandes tampons peuvent être retournées pour être resemées à condition qu'une déclaration préalable soit faite à l'administration et aucun stockage ne doit être fait sur la bande tampon », déclare-t-elle. Après une heure et demie de réunion, les esprits se dispersent, mais Flavien Aviotte reprend la parole pour passer rapidement au point 9, qui concerne la région de la Bretagne, et le point 10 : les mesures concernant la gestion adaptée des terres, où les anomalies, avant de mettre un terme à la réunion.