Retour sur le contrôle dans le secteur de l'élevage

C'est sous un soleil automnal qu'une quarantaine d'éleveurs sont venus participer, ce mardi 9 septembre, au « contrôle pédagogique en exploitation agricole », organisé par la DDT de l'Yonne. Accueillis par le président des JA de l'Yonne, Charles Baracco, au sein de son exploitation agricole à Avallon, les éleveurs ont eu l'occasion d'échanger avec Sébastien Hennon, sous-préfet d'Avallon avant de débuter la matinée d'information. Autour de la cour agricole, Véronique Thureau, responsable de l'autorité de coordination des contrôles et Christophe Mittenbühler, chef du Service économie agricole (SEA) à la DDT mettent en place les derniers préparatifs en compagnie des agents de la DDETSPP et de l'Agence de services et de paiement (ASP). Christophe Mittenbühler a fait aux éleveurs un rappel sur les ateliers qui ont pour but « de vous informer sur les contrôles concernant la conditionnalité PAC, le bien-être animal, les règles d'identification des animaux d'élevage, ainsi que le paquet hygiène ». Alain Mary et Cyril Rossignol, agents de l'ASP, l'organisme en charge des contrôles en élevage et de l'éligibilité aux aides animales, prennent le lead et décident de diviser le groupe en 2. « 628 contrôles concernant uniquement les animaux ont été réalisés en Bourgogne Franche-Comté, l'année dernière », chiffre Alain Mary, en débutant. Une information qui ne manque pas d'étonner les avallonnais. L'agent de l'ASP poursuit en listant les informations importantes à retenir lorsqu'un contrôle sur la conditionnalité des aides PAC est réalisé, comme le fait que les agents « se servent de la Base de Données Nationale d’Identification (BDNI) pour identifier les animaux lors du contrôle ». Pour voir si la base est valide, lors du contrôle, les agents commencent par « réaliser un comptage des bêtes, contrôler les races, le sexe. Ensuite, nous allons voir si tout correspond, et en général, c'est quand même très rare qu'on trouve tout nickel », confie-t-il. Côté contrôle administratif, Alain Mary informe que ce qui est majoritairement évalué ce sont « des mouvements au hasard, comme : achat, facture, bon d'arrivée, mais également vérifier le stock de boucles », explique-t-il. « On peut utiliser des boucles de l'an passé ? » demande l'un des éleveurs, auquel l'agent répond, « oui, tout à fait ». Avant de passer à l'autre atelier, Alain Mary et Cyril Rossignol terminent sur le contrôle réalisé entre les entrées et sorties des animaux au sein de l'exploitation agricole. « Nous allons vérifier le listing de mouvements chez l'éleveur et les autres », annonce-t-il, avant d'ajouter que « ce qui va être évalué, c'est le délai de notification entre l'entrée et la sortie des animaux ». À quoi les éleveurs présents dans la salle répondent, « et si nos animaux sont attaqués par le loup ? ». Alain Mary, répond avec assurance, « dans ce cas-là, le vétérinaire est censé vous avoir fait un document qui atteste que votre animal a été attaqué et est mort ».

La difficulté de mettre à jour toutes les données

Dans la seconde partie de la rencontre, ce sont Myriam Girault et Appoline Bougrat, agents à la DDETSPP qui réalisent un atelier consacré au « paquet hygiène » et « au bien-être animal ». Dans un premier temps, les deux femmes prennent le temps de connaître les types d'élevage de chacun pour évaluer l'impact de chaque information. « Pour le paquet hygiène, toutes les espèces sont concernées, que ce soit bovin, ovin ou bien porcin », affirme Myriam Girault. Le contrôle pharmacie, lui, devient plus technique, car chaque éleveur a l'obligation de garder les ordonnances pour les contrôles et de conserver au sein de sa pharmacie tous les produits encore valides. À cela s'ajoute l'obligation d'enregistrement des traitements, qu'il soit sur un support papier ou numérique, et d'intégrer le registre de soin ainsi que la liste des intervenants. Au cours de la seconde intervention, un document a été transmis aux éleveurs : la charte du « registre d'élevage » permettant de proposer les outils d'enregistrement simplifiés qui composent le registre d'élevage (caractéristiques, encadrement zootechnique, sanitaire et médical, identification et traçabilité des animaux, ainsi que le carnet sanitaire). Pour le bien-être animal, Myriam Girault, s'emploie à lister les points primordiaux, comme le fait de « faire de la prévention sur les blessures, les dangers, les entraves, mutilations, écornages et castrations », de constater si « tous les animaux sont en bonne santé », d'évaluer si les animaux ont la possibilité de « pouvoir se protéger face à d'éventuelles intempéries », ainsi que de constater « la présence d'un référent bien-être sur l'exploitation », conclut-elle, avant de souhaiter un bon courage à tous les éleveurs.