Surfaces Non Agricoles
Des réunions à point nommé !
Le 25 février, la DDT de l’Yonne avait organisé une session d’information sur les SNA à destination des Organisations Professionnelles Agricoles du département. Devant leur insistance et leurs questions, elle a accepté d’organiser des réunions départementales pour expliquer ce dispositif ubuesque, aux agriculteurs.
Quatre réunions se sont donc tenues à Avallon, Auxerre, Sens et Champignelles. De nombreux exploitants s’y sont rendus, preuve de leur incompréhension du système. Lors de la présentation, la DDT 89 a fait l’effort de vulgariser et de bien illustrer, en prenant des exemples concrets sur un dossier. A la fin de la présentation, chacun avait même la possibilité d’aller vérifier directement sur son dossier personnel. Les agriculteurs présents ont posé de multiples questions et ont mis en exergue l’absurdité du système mis en place.
Bien identifier les SNA pouvant pénaliser l’agriculteur
Ces réunions ont été organisées en urgence compte tenu du délai restreint pour que les modifications soient prises en compte. En effet, les SNA qui auront été dénoncées avant le 15 mars seront prises en compte dès l’ouverture de Telepac, le 1er avril. Les modifications envoyées ultérieurement seront intégrées au fur et à mesure des mises à jour du logiciel.
Malgré tout, à l’issue de ces réunions, subsistent de nombreuses zones d’ombres et de confusions. La frontière entre SNA non admissibles et admissibles reste floue pour une grande majorité d’exploitants. Il est vrai que la classification admissible ou non n’est pas très intuitive. Si nous prenons l’exemple d’une mare :
- si elle fait moins de 10 ares : elle n’est pas admissible
- si elle fait de 10 à 50 ares elle le devient (d’ailleurs est ce encore une mare à 50 ares ?)
ces conditions n’étant applicables - que pour les terres arables, car sur une prairie, elle est admissible quelle que soit sa taille, car elle est intégrée dans le prorata d’éléments non admissibles
Certains agriculteurs, n’ont pas ouvert leurs dossiers car ils ne comprennent toujours pas l’intérêt de ce dispositif et sont effrayés. Ils se dirigent donc vers les autres organisations agricoles du département : Chambre d’Agriculture, OS (Organismes Stockeurs) et FDSEA 89 dont les animatrices sont mobilisées pour répondre aux dernières interrogations. Devant l’afflux d’appels, elles rassurent la plupart des exploitants et observent avec eux les SNA qui posent vraiment problème. En effet ; il n’y a pas lieu de dénoncer toutes les SNA d’un dossier, il faut donc bien identifier celles qui peuvent pénaliser l’agriculteur.
Il faut dire que, le ministère et l’ASP ont choisi de faire appel à des prestataires extérieurs comme l’IGN pour cartographier le parcellaire agricole sans aucune connaissance des réalités du terrain. Il aurait été tellement plus simple de donner la main à la DDT, administration départementale, qui aurait pu réaliser les modifications plus efficacement. A l’air du zéro papier et de la dématérialisation, quelle plaisanterie de devoir fournir les modifications envisagées sur impression à envoyer à l’administration. Le risque est, que cette usine à gaz des SNA, pénalise encore plus l’instruction des dossiers 2015.
Bien identifier les SNA pouvant pénaliser l’agriculteur
Ces réunions ont été organisées en urgence compte tenu du délai restreint pour que les modifications soient prises en compte. En effet, les SNA qui auront été dénoncées avant le 15 mars seront prises en compte dès l’ouverture de Telepac, le 1er avril. Les modifications envoyées ultérieurement seront intégrées au fur et à mesure des mises à jour du logiciel.
Malgré tout, à l’issue de ces réunions, subsistent de nombreuses zones d’ombres et de confusions. La frontière entre SNA non admissibles et admissibles reste floue pour une grande majorité d’exploitants. Il est vrai que la classification admissible ou non n’est pas très intuitive. Si nous prenons l’exemple d’une mare :
- si elle fait moins de 10 ares : elle n’est pas admissible
- si elle fait de 10 à 50 ares elle le devient (d’ailleurs est ce encore une mare à 50 ares ?)
ces conditions n’étant applicables - que pour les terres arables, car sur une prairie, elle est admissible quelle que soit sa taille, car elle est intégrée dans le prorata d’éléments non admissibles
Certains agriculteurs, n’ont pas ouvert leurs dossiers car ils ne comprennent toujours pas l’intérêt de ce dispositif et sont effrayés. Ils se dirigent donc vers les autres organisations agricoles du département : Chambre d’Agriculture, OS (Organismes Stockeurs) et FDSEA 89 dont les animatrices sont mobilisées pour répondre aux dernières interrogations. Devant l’afflux d’appels, elles rassurent la plupart des exploitants et observent avec eux les SNA qui posent vraiment problème. En effet ; il n’y a pas lieu de dénoncer toutes les SNA d’un dossier, il faut donc bien identifier celles qui peuvent pénaliser l’agriculteur.
Il faut dire que, le ministère et l’ASP ont choisi de faire appel à des prestataires extérieurs comme l’IGN pour cartographier le parcellaire agricole sans aucune connaissance des réalités du terrain. Il aurait été tellement plus simple de donner la main à la DDT, administration départementale, qui aurait pu réaliser les modifications plus efficacement. A l’air du zéro papier et de la dématérialisation, quelle plaisanterie de devoir fournir les modifications envisagées sur impression à envoyer à l’administration. Le risque est, que cette usine à gaz des SNA, pénalise encore plus l’instruction des dossiers 2015.
