Communiqué des DDT de la Côte-d’Or, de la Nièvre et de l’Yonne
Notification des DPB 2015
Le courrier de notification du portefeuille de droits à paiement de base (DPB) 2015 est accessible dans TELEPAC.
Le chemin d’accès est le suivant : « Données et documents/Campagne 2015/Courriers/Courrier de notification du portefeuille DPB 2015 »
Ce courrier comporte :
- Le récapitulatif des droits détaillant le nombre de DPB, le générateur c’est-à-dire l’agriculteur à qui les DPB ont été créés initialement, le propriétaire des DPB, la valeur unitaire 2015 après convergence et le montant 2015 du portefeuille.
- Le chemin de convergence 2015-2019 : Attention, le chemin de convergence indiqué ne tient pas compte des évolutions de l’enveloppe budgétaire allouée aux DPB. La valeur des droits sera en particulier réduite à partir de 2016 pour tenir compte de la baisse de l’enveloppe DPB liée à l’augmentation équivalente du paiement redistributif.
Pour toute information complémentaire, vous pouvez joindre votre DDT aux numéros suivants :
• DDT 21 : Isabelle FIEVET 03 80 29 44 46
• DDT 58 : Sabine HEINTZ 03 86 71 52 24
• DDT 89 : Caroline PITOIS 03 86 48 41 29
Le chemin d’accès est le suivant : « Données et documents/Campagne 2015/Courriers/Courrier de notification du portefeuille DPB 2015 »
Ce courrier comporte :
- Le récapitulatif des droits détaillant le nombre de DPB, le générateur c’est-à-dire l’agriculteur à qui les DPB ont été créés initialement, le propriétaire des DPB, la valeur unitaire 2015 après convergence et le montant 2015 du portefeuille.
- Le chemin de convergence 2015-2019 : Attention, le chemin de convergence indiqué ne tient pas compte des évolutions de l’enveloppe budgétaire allouée aux DPB. La valeur des droits sera en particulier réduite à partir de 2016 pour tenir compte de la baisse de l’enveloppe DPB liée à l’augmentation équivalente du paiement redistributif.
Pour toute information complémentaire, vous pouvez joindre votre DDT aux numéros suivants :
• DDT 21 : Isabelle FIEVET 03 80 29 44 46
• DDT 58 : Sabine HEINTZ 03 86 71 52 24
• DDT 89 : Caroline PITOIS 03 86 48 41 29
